Mentions légales

Droits d’auteur

Le Syndicat mixte des gorges du Gardon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles du, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos, documents téléchargeables… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Syndicat Mixte des gorges du Gardon. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

Le site « ecoacteur-gorgesdugardon.fr » n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. Par ailleurs les information qui y figurent sont dispensées de déclaration au titre de la Délibération n°2006-138 du 09/05/2006.

Responsabilité

Les informations indiquées sur le site « ecoacteur-gorgesdugardon.fr » sont données à titre indicatif et susceptibles d’évoluer dans le temps. Le Syndicat mixte des gorges du Gardon s’efforce de contrôler leur véracité et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations présentées. Le Syndicat mixte des gorges du Gardon décline toute responsabilité pour d’éventuels préjudices liés à l’accès ou à l’utilisation du site, y compris, mais sans s’y limiter, à toute perte ou dommage provoqués par des virus affectant l’équipement informatique de l’utilisateur ou résultant du crédit accordé à une information obtenue par le biais du site. De même, la responsabilité du Syndicat mixte des gorges du Gardon ne saurait être retenue pour tout dommage résultant d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur le site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image du Syndicat mixte des gorges du Gardon, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

Liens externes

Ce Site peut renvoyer, par des liens hypertextes, à différents sites internet exploités par d’autres organismes. Les liens hypertextes mis en place peuvent ainsi conduire l’utilisateur sur les sites internet de ces organismes. Ces sites n’étant pas sous le contrôle du Syndicat mixte des gorges du Gardon, ce dernier ne saurait voir sa responsabilité engagée quant à l’exactitude du contenu de ces sites.

Cookies

Le Site utilise des cookies. Les cookies sont des petits fichiers qui sont déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur afin de faciliter sa navigation et de personnaliser le service proposé. À chaque connexion sur le site, le Syndicat mixte des gorges du Gardon reçoit et enregistre certains types d’informations (par exemple le type et la version du navigateur du client, son système d’exploitation et sa plate-forme, les dates et heures de visite…). Ils sont conçus pour être utilisés uniquement par le Syndicat mixte des gorges du Gardon. Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est donc préférable que l’utilisateur paramètre son navigateur internet pour que celui-ci accepte les cookies. Toutefois l’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies. En effet, La plupart des navigateurs Internet indiquent comment refuser et désactiver les cookies ou comment obtenir un message qui signalera à l’utilisateur l’envoi de cookies.